La réglementation
Securité
et
Entière Responsabilité
des Chefs de bord
Le matériel de sécurité à embarquer est adapté à la navigation pratiquée et notamment à la distance des navires d'un abri.
Les Chefs de bord sont tenus de consulter les publications du Secrétariat d'Etat chargé de la Mer sur le sujet et à prendre toutes les mesures jugées nécessaires pour assurer la conformité de leur bateau à la réglementation en vigueur.
La définition d'un abri: Endroit de la côte où tout engin, embarcation ou navire et son équipage peuvent se mettre en sécurité en mouillant, atterrissant ou accostant et en repartir sans assistance. Cette notion tient compte des conditions météorologiques du moment ainsi que des caractéristiques de l’engin, de l’embarcation ou du navire.
Tous les dériveurs (Vauriens et autres) doivent être équipés de coussins de flottaison (sous les bancs + en pointe avant) pour rester à flot en cas de chavirage. Pensez également à amarrer les divers objet et sacs emportés, à votre bateau.
L'équipement de sécurité
Les différentes dotations sécurité sont:
-
Basique: jusqu’à 2 milles d’un abri
-
Côtier: jusqu’à 6 milles d’un abri
-
Semi-hauturier: entre 6 et 60 milles d’un abri
-
Hauturier: au-delà de 60 milles d’un abri
A titre d'exemple, nous comparons ici les dotations basiques et côtières.
🔗 Source: mer.gouv.fr
L'entière responsabilité des Chefs de bord
Le parcours du raid Glénan 2026 décrit sur ce site web est proposé à titre informatif.
Il est de la responsabilité de chaque Chef de bord d'armer son bateau de l'équipement de sécurité adéquat et conforme à la réglementation en vigueur. Les informations fournies sur ce site web ne peuvent en aucun cas se substituer à une planification rigoureuse et prudente de la navigation proposée, par les chefs de bord de chaque bateau participant.
Le Chef de bord est l'autorité unique, responsable légalement et moralement de la sécurité de l'équipage, du bateau et du respect des règles de barre et de route. Il doit assurer le bon état du navire et la conformité du matériel de sécurité, présenter un bateau en ordre d'assurance et d'enregistrement, analyser la météo avant chaque sortie en mer, et maîtriser la navigation dans les eaux du parcours.
Il est le seul responsable de la décision de participer au Raid Glénan 2026.
Cette aventure est entièrement privée, gratuite et son organisation est non-professionnelle. Le GIRAFF Yacht Club 🚩 n'est pas une association.
Dans le cadre de votre participation au Raid Glénan 2026, il est donc rappelé les points suivants :
-
Comme le prévoit l’article 4 de l'arrêté du 3 mai 1995, le Chef de bord est capitaine du navire au sens du droit maritime :
-
Il en a l’entière responsabilité ainsi que de son équipage.
-
Il s’assure que le navire et tous les équipements requis sont en bon état, que l’équipage a la connaissance et l’aptitude nécessaire pour en assurer la manœuvre et l’utilisation.
-
Il lui appartient de ne pas prendre le départ ou de gagner un abri au cas ou les circonstances seraient de nature à mettre en danger son navire et son équipage.
-
-
D’autre part, le Chef de bord ou le cas échéant le propriétaire du bateau doit être en mesure d’apporter la preuve qu’il a souscrit une police d’assurance couvrant sa responsabilité civile.
-
Le Chef de bord est tenu d’assister aux briefings (le premier à l'aller et le second au départ comme indiqué dans le programme proposé) au cours desquels seront délivrées les instructions relatives aux traversées et à l'organisation des arrivées au lieux de destination.
-
Le Chef de bord est tenu de faire respecter le port de brassières à son équipage en vertu de la réglementation en vigueur.
-
Enfin, les participants s’exposent à être filmés ou photographiés et renoncent à tout recours quant à l’éventuelle publication d’images où ils figureraient.
Nous invitons les Chefs de bord à consulter le Guide des loisirs nautiques en mer:
